1. Présentation des différents intervenants
Propriétaire du site
UTG EXPERTISE – SASU
Activité : 8559A – Formation continue d’adultes
SIREN : 941 643 405
TVA intracommunautaire : FR94 941643405
RCS Paris
Date de création : 2024
Adresse : 13 rue Jean-Jacques Rousseau, 75001 Paris
Email : contact@utg-expertise.com
Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est le représentant légal de UTG Expertise.
Email : contact@utg-expertise.com
Éditeur du site
Le site www.utg-expertise.com
est édité par UTG Expertise.
Hébergeur
A2HOSTING
Registered office address: PO Box 4385, 15109201 – COMPANIES HOUSE DEFAULT ADDRESS, Cardiff, CF14 8LH
Téléphone : +1 734-222-4678
2. Contenu du site
Les éléments de ce site internet sont publiés par UTG Expertise.
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles UTG Expertise met à disposition de ses utilisateurs le site et ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes mentions légales.
3. Crédits
Visuels, illustrations et contenus : UTG Expertise, sauf mention contraire.
4. Objectif et qualité des contenus
Le site a pour objectif de présenter l’activité de UTG Expertise, ses formations, ses prestations et ses actualités.
Les contenus sont rédigés par UTG Expertise et font l’objet de mises à jour régulières afin de garantir leur exactitude.
UTG Expertise s’efforce d’offrir aux utilisateurs une expérience de navigation optimale.
5. Accès au site
UTG Expertise s’efforce de permettre l’accès au site 24h/24 et 7j/7, sauf cas de force majeure, maintenance ou événement indépendant de sa volonté.
UTG Expertise ne peut garantir une disponibilité continue du site ni l’absence d’erreurs techniques.
Aucune assistance technique personnalisée n’est assurée.
La responsabilité de UTG Expertise ne saurait être engagée en cas d’impossibilité temporaire ou définitive d’accès au site.
6. Modification des conditions d’utilisation
UTG Expertise se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales afin de les adapter aux évolutions du site et de la réglementation.
7. Règles d’usage d’Internet
L’utilisateur reconnaît connaître les caractéristiques et les limites d’Internet, notamment en ce qui concerne :
les performances techniques variables,
les risques d’interruption,
l’absence de protection absolue des données échangées.
UTG Expertise ne saurait être tenue responsable de ces contraintes.
8. Propriété intellectuelle et contrefaçons
UTG Expertise est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site :
textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, documents, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, du site ou de ses contenus est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
9. Réutilisation des contenus
Textes et articles
Les contenus rédigés par UTG Expertise sont protégés.
Toute réutilisation est interdite sans autorisation écrite préalable et doit respecter :
la mention de la source,
l’intégrité du contenu,
l’absence d’usage commercial sans accord.
Images, vidéos et iconographies
Ces éléments sont protégés par le droit d’auteur.
Toute utilisation sans autorisation écrite préalable de UTG Expertise est interdite.
10. Limitations de responsabilité
UTG Expertise ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur (virus, perte de données, incompatibilité).
UTG Expertise se réserve le droit de supprimer, sans préavis, tout contenu contraire à la législation en vigueur (diffamation, injure, propos illicites, etc.).
11. Gestion des données personnelles
Collecte des données
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L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause.
Droits de l’utilisateur
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